Les facteurs de succès en matière d’exécution : ce que les différents domaines de l’environnement peuvent apprendre les uns des autres

Une antenne de téléphonie mobile devant chez soi ? Plus d’une personne éprouve un malaise à cette idée. En l’occurrence, la pression de l’opinion publique est l’un des raisons essentielles qui expliquent la mise en œuvre réussie des mesures de protection contre le rayonnement non ionisant. Parmi les autres facteurs de succès déterminants, mentionnons des dispositions légales claires, une collaboration efficace entre autorités d’exécution et opérateurs de téléphonie mobile ainsi que le respect des valeurs limites, assuré par un système de contrôle efficace au moment de la réception des ouvrages et durant la phase d’exploitation. Telles sont les conclusions d’une étude qui a analysé de près les procédures d’exécution dans le domaine de l’environnement. L’idée derrière cette étude ? En identifiant les facteurs qui ont assuré la mise en œuvre réussie de mesures dans les domaines de la téléphonie mobile, de la conservation des forêts ainsi que des déchets urbains et de chantier, il s’agissait de détecter le potentiel d’amélioration qui existe dans d’autres secteurs de l’environnement, tels que ceux du bruit routier, de la biodiversité ou de la protection des sols.

En Suisse, le bilan de la mise en œuvre de mesures dans le domaine de l’environnement est mitigé. Alors que de nombreuses mesures ont été appliquées avec succès dans des domaines sectoriels tels que la téléphonie mobile, la conservation des forêts, les réserves forestières et les déchets urbains et de chantier, des déficits subsistent par exemple en termes de bruit routier, de biodiversité et de protection des sols. L’Office fédéral de l’environnement (OFEV) a dès lors chargé INFRAS d’identifier les facteurs de succès clés en matière d’exécution dans le domaine de la politique de l’environnement, de les analyser puis de proposer des possibilités d’optimisation. L’étude présente un vaste catalogue de facteurs de succès qui pourront servir de repères aux acteurs des différents secteurs de l’environnement ; elle présente aussi des exemples concrets de mises en œuvre abouties ainsi que des potentiels d’amélioration.